Quelle est la différence entre une ambulance VSL et un taxi conventionné ?

L’ambulance VSL et le taxi conventionné sont des moyens de déplacement dédiés au transport sanitaire des patients, qui ne peuvent pas se rendre eux-mêmes dans un centre de santé en raison d’une mobilité réduite. Cependant, il est impératif de savoir faire la différence entre les deux, car les prestations offertes et les conditions de prise en charge ne sont pas les mêmes.

Ambulance VSL et taxi conventionné : le fonctionnement

L’ambulance VSL et le taxi conventionné sont adaptés aux patients qui se déplacent dans le cadre de leur traitement et qui peuvent faire le trajet en position assise.

Ambulance VSL

Une ambulance VSL (Véhicule Sanitaire Léger) est un véhicule dédié au transport sanitaire de patients pouvant rester assis durant le transport à l’hôpital. Il s’agit donc d’une version assise de l’ambulance traditionnelle, la seule différence est qu’elle n’offre pas d’assistance médicale permanente pendant le trajet. Reconnaissable à sa carrosserie blanche ornée d’une croix bleue à six branches et à ses quatre portes latérales, un VSL comporte 3 places assises. Son intérieur est aménagé de façon à répondre aux règles d’hygiène et d’assainissement.

Par ailleurs, un VSL ambulance à Saint Dizier ou dans n’importe quelle autre ville doit obligatoirement être conduit par un ambulancier ou un auxiliaire ambulancier confirmé. Celui-ci doit être en mesure de prodiguer les premiers soins au patient en cas de besoin. Par ailleurs, en plus de transporter les patients, le chauffeur d’un véhicule sanitaire léger peut également aider ces derniers dans différentes l’accomplissement de certaines démarches administratives.

Taxi conventionné

Le taxi conventionné est, quant à lui, un taxi classique bénéficiant d’une convention auprès de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM). Grâce à cette convention, il est habilité à offrir ses clients un Transport Assis Personnalisé (TAP). Un taxi conventionné n’est pas exclusivement dédié aux transports sanitaires. Il peut donc également être utilisé comme un taxi traditionnel et peut être conduit par un chauffeur sans aucune qualification spécifique.

Il est utile de préciser que le taxi conventionné CPAM et le VSL ne conviennent pas aux situations d’urgence. Ces véhicules sont en général sollicités par des patients se rendant à l’hôpital pour un contrôle, un examen médical, un traitement, etc. Par ailleurs, ces véhicules sanitaires sont uniquement adaptés pour les transports primaires (déplacement du patient de son domicile au centre de santé) et les transports secondaires (transfert d’un patient d’un hôpital à l’autre).

Ambulance VSL et taxi conventionné : quelles sont les différences ?

L’ambulance VSL et le taxi conventionné sont des véhicules de transport TAP. Ils font tous deux l’objet d’une prescription médicale de transport (PMT) et doivent respecter les règles de confort et de sécurité en vigueur. De plus, leur prescription est remboursée par la Sécurité sociale et leur chauffeur doit être en mesure de partager des informations avec le personnel médical. Cependant, on peut noter quelques différences.

• un VSL est uniquement dédié aux transports sanitaires et ne peut pas prendre en charge plus de trois personnes, tandis que le nombre de patients que peut transporter un taxi conventionné dépend de sa capacité,
• un VSL se distingue par sa couleur blanche et est obligatoirement orné d’une croix bleue à six branches. Par contre, aucun signe extérieur ne distingue le taxi conventionné des autres taxis,
• le chauffeur d’une ambulance VSL doit être un ambulancier ou un auxiliaire ambulancier, tandis qu’un taxi conventionné peut être conduit par une personne lambda,
• le VSL doit être accrédité par l’agence régionale de la santé, tandis qu’en dehors de la convention CPAM, le taxi conventionné est uniquement soumis aux lois et aux règles du secteur des taxis,
• en cas de nécessité, le chauffeur d’une ambulance VSL doit fournir les premiers soins aux patients qu’il transporte. Ce n’est pas le cas du chauffeur d’un taxi conventionné CPAM. Néanmoins, ce dernier doit bien sûr avoir une trousse de premiers secours à bord de son véhicule.

Le taxi conventionné et l’ambulance VSL se distinguent également en termes de confort et de discrétion. Etant donné qu’il n’existe pas de différence entre un taxi agréé CPAM et un taxi conventionnel, il vous permettra en effet de faire transporter un malade dans la plus grande discrétion.

Ambulance VSL ou taxi conventionné : la prise en charge par la Sécurité sociale

On note également des différences entre le VSL et le taxi conventionné au niveau de la prise en charge par la Sécurité sociale. Les frais de transport des ambulances VSL sont fixés en fonction de divers éléments :

• le tarif kilométrique : qui est calculé en fonction de la distance parcourue par le patient à bord du véhicule depuis son domicile ou son point de départ à son point d’arrivée, sans compter les kilomètres du forfait kilométrique.
• la valorisation du trajet court, qui est une majoration dégressive en fonction du nombre de kilomètres parcourus lors des différents déplacements,
• un forfait kilométrique, qui est fixé en tenant compte du siège de la société de transport sanitaire.

Pour ce qui est de la prise en charge d’un taxi conventionné, elle se fait en fonction du trajet et du mode de transport le moins cher (fixé par le médecin traitant), et tient compte de l’état du patient. Par ailleurs, les tarifs des taxis agréés CPAM sont fixés par département et par arrêté préfectoral. En fonction de la situation du patient, le patient pourra combiner le remboursement de la CPAM à celui de la Caisse de la Mutualité Sociale Agricole (MSA). Toutefois, pour que cela soit possible, la distance qu’il parcourt à l’aller (pour se rendre chez son médecin traitant ou au centre de santé) doit être supérieure à 150 km.

Un patient pourra également combiner les remboursements si, sur une période de deux mois au moins, il sollicite jusqu’à 4 transports sanitaires de 50 km (transports en série) dans le cadre d’un même traitement. Il faut noter qu’en cas de déplacement sur une longue distance ou de transport en série, en dehors de la prescription du médecin traitant, une autorisation préalable de la CPAM est nécessaire pour bénéficier de la prise en charge. Par ailleurs, quel que soit le type de véhicule sanitaire choisi, le taux de remboursement est toujours égal à 65% du tarif conventionné.