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Home›Assurance et mutuelles›RSI, découvrez la sécurité sociale des indépendants

RSI, découvrez la sécurité sociale des indépendants

Ecrit par Clémence Régis-Fontaine
18 mars 2021
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sécurité sociale des indépendants

Après une période de transition de deux ans, la Sécurité sociale (SSI) des indépendants a été intégrée au plan général au 1er janvier 2020. Le système social des indépendants (RSI) n’existe plus. Qu’est-ce que la sécurité sociale des indépendants ? Qui sera concerné par la sécurité sociale des indépendants ? Quelles étapes faut-il suivre pour s’associer à SSI ? Quels avantages sociaux bénéficient les travailleurs indépendants ? Tour d’horizon du sujet dans cet article.

Qu’est-ce que la RSI ou SSI (sécurité sociale des indépendants) ?

La sécurité sociale des travailleurs indépendants définit une organisation créée pour gérer la protection sociale des travailleurs indépendants et remplace le régime de sécurité sociale des travailleurs indépendants (RSI).

Plus précisément, les activités précédemment gérées par RSI sont soutenues par les trois branches du système général de sécurité sociale, dont l’assurance maladie, l’assurance retraite et le réseau Urssaf.

Qui est préoccupé par la sécurité sociale des indépendants ?

La sécurité sociale des indépendants rattachée au schéma directeur concerne principalement la plupart les gérants d’EURL, des dirigeants de la SARL, les dirigeants de l’EIRL et autres indépendants ou indépendants.

De même, les indépendants (et les autoentrepreneurs) conservent toujours tous leurs droits et leur couverture sociale, ainsi que leur cotisation à l’URSAF restent le même.

Quelles démarches effectuer pour être affilié à la sécurité sociale des indépendants ?

Les étapes du SSI doivent être le travail indépendant et les travailleurs indépendants doivent déclarer le début de leurs activités pour adhérer à la sécurité sociale. Cette déclaration peut être complétée de deux manières :

  • Il peut être obtenu en ligne sur guichet-entreprises.fr ;
  • Ou en imprimant votre relevé sur le site Internet du centre corporatif (CFE) auquel il appartient.

Une fois que l’inscription à la sécurité sociale du travailleur indépendant est confirmée, elle enverra un avis d’adhésion au travailleur indépendant et introduira la protection sociale du travailleur indépendant et ses coordonnées.

Ensuite, il peut créer votre compte en ligne pour gérer toutes les problématiques liées à sa protection sociale (en fonction du paiement des cotisations, de son remboursement, du téléchargement des certificats…).

RSI

Comment fonctionne la sécurité sociale des indépendants ?

Depuis le 1er janvier 2020, la sécurité sociale des indépendants est gérée par le système général de sécurité sociale, notamment par 3 contacts :

  • Pour votre santé : la caisse d’assurance maladie de votre lieu de résidence prend en charge vos frais de santé
  • Contribuez à vous : vous contribuez à l’Urssaf dans votre région
  • Retraite : À partir du 1er janvier 2020, votre interlocuteur pour la retraite est la caisse d’assurance retraite de votre lieu de résidence. Indépendant, vous continuerez à faire un don aux fonds habituels.

Quels avantages sociaux les indépendants peuvent-ils en retirer ?

Les travailleurs indépendants peuvent bénéficier des avantages sociaux suivants :

Indemnité pendant le congé de maladie :

Dans certains cas, en cas de congé de maladie ou d’accident, vous pouvez bénéficier d’une indemnité journalière. Cependant, lorsque l’arrêt de travail est lié à un accident ou à une maladie professionnelle du travail, les travailleurs indépendants percevront une indemnité journalière, mais ils ne pourront pas bénéficier d’un régime d’indemnisation spécifique, car il existe des régimes d’indemnisation des salariés. En effet, ce dernier ne contribue pas à la branche « accidents du travail ».

Par conséquent, s’ils veulent mieux couvrir leurs risques professionnels, ils doivent souscrire une assurance volontaire pour prévenir les accidents et les maladies professionnelles au travail ;

Congé de maternité, congé de paternité et indemnité d’adoption :

Les dirigeants d’entreprise et les conjoints qui travaillent pour des indépendants peuvent être rémunérés pour un congé de maternité, un congé de paternité ou une adoption. Depuis 2019, la période de versement des prestations de maternité est cohérente avec la période de versement des salariés ;

Assurance invalidité :  S’ils perdent la capacité de travailler, ils peuvent recevoir une pension d’invalidité ; assurance décès ; pension.

Allocations familiales : elles peuvent bénéficier des allocations familiales, des indemnités familiales, des allocations liées au logement et de l’instabilité qu’elles peuvent obtenir dans les cafés.

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