Collectionneurs d’œuvres d’art : quelles solutions pour l’entreposage ?
Les vendeurs d’art, gestionnaires de collection et collectionneurs d’œuvres artistiques ne cessent d’augmenter. La majeure partie d’entre eux participent à de nombreux événements tels que les foires artistiques dans le but de mettre sous le feu des projecteurs leurs œuvres. Cela explique l’augmentation de la demande de service d’entreposage ces dernières années. Les professionnels recherchent une solution garantissant la sécurité de leur bien, mais aussi qui offre des avantages en termes de fiscalité.
L’entreposage en zone franche : la meilleure solution pour profiter du régime suspensif de TVA
Le code général des impôts en France stipule qu’à l’instar des objets de consommation, les œuvres d’art sont assujetties à la TVA. Il existe cependant un régime suspensif de TVA qui exonère les collectionneurs ne disposant pas pleinement de leurs œuvres. Autrement dit, si vous possédez une collection d’œuvres d’art, vous êtes systématiquement exonéré des taxes à verser sur ces objets dès lors que vous renoncez à vos droits en tant que propriétaire des œuvres. Le principe pour profiter de cette suspension est d’entreposer vos œuvres en zone franche et d’en apporter la preuve.
Pour vos objets d’art, il convient de s’adresser à un spécialiste dans l’entreposage d’œuvres d’art implanté dans une région où s’applique le régime suspensif de TVA. À noter que toute vente réalisée dans un showroom en zone franche profite également de cette exonération très intéressante. Par ailleurs, cette mesure suspensive s’applique à l’ensemble des collections entreposées. Les pièces d’art en provenance d’autres pays hors de l’Union européenne tels que les USA, le Royaume-Uni ou la Suisse peuvent aussi en bénéficier.
Privilégiez une solution d’entreposage qui garantit la sécurité de vos objets
Le choix du lieu d’entreposage se fait sur la base du niveau de sécurité en place. Les objets doivent être sous surveillance constante. De même, un contrôle régulier s’avère nécessaire pour veiller au bon état des équipements sujet à des dégradations dues notamment à des facteurs tels que les saletés ou l’humidité.
Un lieu d’entreposage équipé de dispositif anti-incendie
Le lieu approprié pour entreposer vos œuvres d’art doit impérativement être résistant au feu. Veillez à ce que les locaux soient équipés de dispositifs anti-incendie pour garantir la protection de votre collection d’œuvres. Certains centres disposent également d’alarme signalant l’apparition de fumée. La présence de différents dispositifs est l’assurance de conserver l’état esthétique de vos biens.
Un espace d’entreposage bien surveillé
Les œuvres d’art font partie des objets les plus convoités. Elles doivent alors bénéficier de la plus grande des protections. Avant de confier la surveillance de vos biens à un professionnel, assurez-vous que le lieu où ils seront stockés se situe dans une zone sûre. Vérifiez ensuite les dispositifs de sécurité qui sont installés. La présence d’alarme antivol est indispensable dans un entrepôt d’œuvre d’art. C’est le premier facteur à contrôler. Une surveillance vidéo est également cruciale pour garder en permanence un œil sur les équipements.
Le contrôle de l’humidité et de la température de l’entrepôt
Au vu de leur fragilité, les objets d’art exigent en général des conditions de conservation stables. Il est de ce fait primordial que la température et l’humidité soient contrôlées régulièrement. Songez à une solution de secours pour prendre le relais en cas de panne de courant. Si vous possédez des objets nécessitant des conditions environnementales spécifiques, l’entrepôt doit posséder un espace séparé où il sera possible d’effectuer des réglages spéciaux. Pour ce qui est du transport des pièces, des conditions thermiques doivent également être respectées. Il est en conséquence judicieux d’utiliser des camions climatisés pour transporter les pièces.
Quelques critères pour choisir un emplacement idéal à l’entreposage d’œuvres d’art
Le lieu d’entreposage le plus adapté doit respecter quelques critères. Dans un premier temps, il est conseillé d’éviter les endroits exposés aux risques de catastrophe comme les incendies ou les tornades. Les professionnels de l’entreposage situés dans les zones sujettes au tremblement de terre ou à l’inondation sont également à éviter. Si l’établissement est implanté à proximité d’une zone à risque, vérifiez qu’il adopte les mesures nécessaires pour protéger vos biens en cas de problème. Un plan d’évacuation doit impérativement être prévu pour assurer un transfert rapide des œuvres d’art dans le cas d’un incendie, d’une inondation ou de tout autre problème.
Vous l’aurez compris, les collectionneurs ont la possibilité de s’adresser à différents professionnels de l’entreposage pour conserver leurs objets d’art. Pour être épargné des taxes, un lieu de stockage situé en zone franche est cependant préférable. Pour ce qui est de la sécurité, la présence de différents dispositifs sera nécessaire.
